Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
SOCIETE R.H.D.

Numéro de dépôt :
1034932
Date de dépôt :
05/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nimes

Présentation de la marque HD

Déposée le 5 mai 1977 par SOCIETE R.H.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nimes), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE R.H.D. domicilié(e) (S.A.R.L.), 286 chemin de Vacquerolles 30000 Nimes. - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HD est expirée depuis le 5 mai 1987.

SOCIETE R.H.D a également déposé les autres marques suivantes : BOREX


SOCIETE R.H.D. - (S.A.R.L.), 286 chemin de Vacquerolles 30000 Nimes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Articles de robinetterie et de tuyauterie en matière plastique et notamment raccords, vannes, manchons de connexion et raccords.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.